Qu'est-ce que l'origine d'une marchandise ?
L'origine ne correspond pas nécessairement au pays depuis lequel la marchandise est expédiée. C'est une notion douanière distincte qui doit être étudiée selon les règles applicables. Les documents relatifs à l'origine peuvent jouer un rôle important selon l'opération. Le futur Déclarant doit surtout éviter une confusion : PROVENANCE ≠ ORIGINE Comprendre cette différence prépare l'étude des règles d'origine et des éventuels traitements préférentiels.
L'origine ne correspond pas nécessairement au pays depuis lequel la marchandise est expédiée. C'est une notion douanière distincte qui doit être étudiée selon les règles applicables. Les documents relatifs à l'origine peuvent jouer un rôle important selon l'opération. Le futur Déclarant doit surtout éviter une confusion : PROVENANCE ≠ ORIGINE Comprendre cette différence prépare l'étude des règles d'origine et des éventuels traitements préférentiels.
Guides complémentaires
Consultez la page principale de cette filière pour retrouver la durée, les conditions d’admission et les informations de préinscription.