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Qu'est-ce que le Code SH ?

Le Système harmonisé permet d'organiser la classification des marchandises selon une nomenclature structurée. Pour un étudiant, la principale erreur serait de chercher un code uniquement à partir du nom commercial. Il faut examiner les caractéristiques réelles du produit : - nature ; - matière ; - composition ; - fonction ; - utilisation ; - caractéristiques techniques. Produit bien identifié → classement mieux raisonné. Ce guide complète l'article pilier du CAFP consacré au classement tarifaire.

À retenir

Le Système harmonisé permet d'organiser la classification des marchandises selon une nomenclature structurée. Pour un étudiant, la principale erreur serait de chercher un code uniquement à partir du nom commercial. Il faut examiner les caractéristiques réelles du produit : - nature ; - matière ; - composition ; - fonction ; - utilisation ; - caractéristiques techniques. Produit bien identifié → classement mieux raisonné. Ce guide complète l'article pilier du CAFP consacré au classement tarifaire.

Guides complémentaires

Formation Déclarant en Douanes au CAFP Casablanca

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