Qu'est-ce que le Code SH ?
Le Système harmonisé permet d'organiser la classification des marchandises selon une nomenclature structurée. Pour un étudiant, la principale erreur serait de chercher un code uniquement à partir du nom commercial. Il faut examiner les caractéristiques réelles du produit : - nature ; - matière ; - composition ; - fonction ; - utilisation ; - caractéristiques techniques. Produit bien identifié → classement mieux raisonné. Ce guide complète l'article pilier du CAFP consacré au classement tarifaire.
Le Système harmonisé permet d'organiser la classification des marchandises selon une nomenclature structurée. Pour un étudiant, la principale erreur serait de chercher un code uniquement à partir du nom commercial. Il faut examiner les caractéristiques réelles du produit : - nature ; - matière ; - composition ; - fonction ; - utilisation ; - caractéristiques techniques. Produit bien identifié → classement mieux raisonné. Ce guide complète l'article pilier du CAFP consacré au classement tarifaire.
Guides complémentaires
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